Quand une responsabilité peut-elle être
recherchée ?
Après un accident, souvent par ou sur pression de
l’assureur et/ou de la famille de la victime : ils veulent un responsable pour
payer les dommages. Le responsable de la sortie pourra être inquiété s’il y a
dépôt de plainte ET si le tribunal considère que le responsable a commis une
faute, une imprudence, une négligence ou une maladresse.
Sorties CLUBS : qui est
responsable ?
- L’encadrant de la sortie, qu’il soit diplômé ou
non. C’est pourquoi vous devez toujours respecter les décisions de l’encadrant.
S’il y a plusieurs encadrants, le plus expérimenté ou diplômé pourra dans
certaines circonstances être inquiété aussi, même si c’est un autre encadrant qui
commis une faute.
- Le président du club si le tribunal considère que le club a
commis une faute (par exemple confier un encadrement club à quelqu’un
d’incompétent).
Sorties AUTONOMES : qui est
responsable ?
S’il l’un des participants est diplômé
(Brevet d’Etat ou Brevet Fédéral ou autre qualification), il est considéré comme
responsable des autres. Si personne n’est diplômé, c’est le plus expérimenté
qui est le responsable de fait.
Important : la notion de sortie
" entre copains " où chacun est responsable de ses actes n’est
pas reconnue par les tribunaux. En cas d’accident, c’est pour la pomme du ou des
responsable(s) et les tribunaux en trouvent toujours un.
Les obligations du GUM
Une obligation de moyens : s’assurer que
les encadrants club sont qualifiés (le diplôme n’est toutefois pas obligatoire pour
le moment) et vous prêter du matériel aux normes et en état de fonctionnement. Ceci dit
ça ne vous dispense pas de faire preuve de bon sens : si vous avez un ARVA en panne
au début d’une sortie, il est de votre devoir de rester à la voiture !
Vos obligations morales vis-à-vis de
l’encadrant
- Etre honnête quand on vous demande votre niveau et votre
expérience avant de vous prendre dans une sortie.
- Ne pas prendre d’initiatives (changement
d’itinéraire, abandon, progression en tête) sans demander l’autorisation à
l’encadrant. – Conformez-vous à ses décisions, il est le seul juge pour le
groupe !
Vos obligations morales vis-à-vis du
GUM
- Vérifier le bon fonctionnement du matériel en prêt (ARVA,
crampons, …) avant de vous en servir.
- Signaler tout problème concernant un encadrant à un membre
du bureau directeur
- Signaler tout défaut du matériel qui vous est confié (choc,
détérioration, mauvais fonctionnement, …)
- Ne pas organiser de sortie "CLUB" sans demander
l’aval du bureau directeur
Vos obligations légales
- Porter un casque pour l’alpinisme, la via ferrata et la
cascade de glace (obligatoire pour tout club FFME). Pour l’escalade sur site naturel,
le port du casque est fortement conseillé pour les adultes, et obligatoire pour les
mineurs.
- Etre assuré, au moins en Responsabilité Civile
- Appliquer scrupuleusement toutes les consignes de sécurité
que vous connaissez.
